Newsletter

     

Mentions légales

Ce site est la propriété de la société GAEC DES COTEAUX, au capital de 84 000 €, enregistré à la MSA Nord Midi-Pyrénées sous le numéro 39792542100018, dont le siège social est situé à Borie 46500 MIERS. Téléphone 05 65 33 43 03 .

Le Directeur de la publication du site est M. LAVERGNE Guillaume, gérant de la société GAEC DES COTEAUX.

Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la société NET BENEFIT. La création graphique du site a été réalisée par la société INCOMM (www.incomm.fr).

Le contenu du site

La société GAEC DES COTEAUX ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, la société GAEC DES COTEAUX ne peut être tenue responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, la société GAEC DES COTEAUX ne peut être tenue responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La société GAEC DES COTEAUX ne peut être tenue pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.

La société GAEC DES COTEAUX se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Ms. LAVERGNE Daniel et Guillaume qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).

Sauf autorisation écrite préalable de la société GAEC DES COTEAUX, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection de la vie privée et des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.

L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par la société GAEC DES COTEAUX. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société GAEC DES COTEAUX, La Borie 46500 MIERS.

Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société GAEC DES COTEAUX utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société GAEC DES COTEAUX ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société GAEC DES COTEAUX : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société GAEC DES COTEAUX pourra être engagée.

Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.


Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Panier Commander

Site réalisé par